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Procès-verbaux

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Sujet : Procès-verbaux

Voici les différents procès-verbaux des séances du Conseil municipal de Saint-Épiphane.

Les copies signées des procès-verbaux se retrouvent toujours en archivage PAPIER au bureau municipal.

*** AVIS LÉGAL ***

Les procès-verbaux sont généralement téléversés sur le site Internet de la Municipalité dans le mois suivant leur adoption. Par contre, l’organisation municipale ne garantit pas la mise à jour et elle n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il pourrait y avoir entre le texte officiel (signé et dans les archives PAPIER de la Municipalité) et le texte apparaissant sur le présent site.