Municipalité de Saint-ÉpiphaneÀ l’instar de toutes les municipalités du Québec, Saint-Épiphane s’est dotée de plusieurs règlements afin d’assurer à tous ses citoyens et citoyennes une belle qualité de vie.
Cette page est en reconstruction continuelle selon les commentaires et idées reçues dans le but de l’améliorer. Vous y retrouverez en très grande majorité l’ensemble de la réglementation municipale. Par contre, il se peut que notre inventaire ne soit pas encore complet puisque des recherches de conformité se poursuivent toujours sur certains règlements.
Prendre note que les copies numériques ne sont pas signées. Ces dernières se retrouvent au bureau municipal où les copies papier sont disponibles sans frais pour une consultation sur place ou en échange des frais de reproduction fixés par réglementation municipale pour en disposer de copies.
Pour en savoir davantage sur les règlements municipaux, veuillez prendre contact avec le premier fonctionnaire de la Municipalité, Monsieur Stéphane Chagnon, M.A.P.:
- Par courriel: Stéphane Chagnon
- Par téléphone: 418-862-0052, poste 210.
- En personne: sur les heures d’ouverture du bureau municipal situé au 220, rue du Couvent à Saint-Épiphane
- Par courriel: Stéphane Chagnon
- Par téléphone: 418-862-0052, poste 210.
- En personne: sur les heures d’ouverture du bureau municipal situé au 220, rue du Couvent à Saint-Épiphane